MENTIONS LÉGALES
Présentation du site
Le site internet
Le site internet : www.photostudioterreaux.com est hébergé chez wix.
Pierre Dorsay, photographe à Lyon (France) est inscrit à la chambre des Métiers et de l’artisanat du Rhône
N° SIRET 852 471 333 000 17.
Pierre Dorsay est propriétaire du nom de domaine, créateur, webmaster et responsable de publication de ce site internet.
Description des prestations
Le site www.photostudioterreaux.com a pour but de fournir des informations concernant l’activité professionnelle de monsieur Pierre Dorsay photographe pour particulier à Lyon (France).
Pierre Dorsay présente son travail et les services qu’il propose par le biais de son site internet www.photostudioterreaux.com.
Les informations données sur ce site sont à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer dans le temps. Malgré le souhait d’être le plus précis possible sur les prestations fournies, il est possible que des manquements et omissions soient constatés. Pierre Dorsay ne pourra pas être tenu pour responsable de ces manquements.
Propriété intellectuelle
En vertu de l’article L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle ce site est protégé de la contrefaçon. Toute constatation d’une infraction au sens de l’article L335-2 du Code de Propriété Intellectuelle sera poursuivie devant les juridictions compétentes.
Il est notamment interdit de modifier ou reproduire le contenu de ce site internet sans autorisation écrite de son auteur.
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Droit et juridictions compétentes
Les litiges qui résulteraient de l’utilisation du site www.photostudioterreaux.com ainsi que tout litige en lien avec l’activité professionnelle de l’auteur du site sont soumis au droit français et devant les juridictions françaises.
Les textes et images sont la propriétés de monsieur Pierre Dorsay et sont protégés de la contrefaçon par le Code de la Propriété Intellectuelle.